Dernière mise à jour : avril 2026
Raphael Savorgnan
Particulier domicilié à Paris, France
Email : support@promptvault.io
PromptVault propose un pack de 150 prompts IA numériques, livré sous forme de page web interactive accessible en ligne. Il s'agit d'un bien numérique immatériel, sans support physique.
Le prix est affiché en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293 B du CGI — particulier). Le prix est définitif au moment de la commande.
La commande est effectuée via le lien de paiement sécurisé Stripe. Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande. Les moyens de paiement acceptés sont : carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express).
La transaction est sécurisée par Stripe. Raphael Savorgnan ne stocke à aucun moment les données bancaires de l'acheteur.
Le produit étant un bien numérique, la livraison s'effectue immédiatement après validation du paiement par envoi d'un email contenant le lien d'accès à l'adresse email fournie lors de la commande.
En cas de non-réception de l'email dans les 30 minutes suivant le paiement, le client est invité à contacter support@promptvault.io.
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contenus numériques dont l'exécution a commencé avec l'accord du consommateur.
Aucun remboursement n'est accordé une fois le contenu numérique livré et accessible, conformément à la loi. En cas de problème technique empêchant l'accès au produit, le client est invité à contacter support@promptvault.io pour résolution.
Le pack de prompts est vendu pour un usage personnel et professionnel du seul acheteur. Sont strictement interdits :
Les prompts fournis sont des outils d'aide. Les résultats obtenus via les outils IA sont de la responsabilité de l'utilisateur. Raphael Savorgnan ne peut garantir des résultats spécifiques et ne peut être tenu responsable de l'utilisation qui est faite des prompts.
Les données collectées lors de la commande (email, prénom) sont utilisées uniquement pour la livraison du produit et les communications liées à la commande. Elles ne sont jamais vendues à des tiers. Voir notre Politique de confidentialité.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.
Pour toute question relative à une commande : support@promptvault.io
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